Responsabilité civile

Comment distinguer ses diverses formes ? Choisir les garanties adaptées aux risques et naviguer dans les arcanes du contrat, sans connaissance pointue de la matière ?

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RC Enseignement

Ecoles, centres d’insertion socioprofessionnelle, EFT, SAS, mission locale ou régionale… Des garanties étendues et adaptées à chaque type de service s’imposent aux Cies d’assurance via un marché public mutualisant vos activités.

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RC Etablissements d’hébergement

Vous hébergez des bénéficiaires précarisés et leur offrez une aide spécifique. Comment vous assurer et garantir la responsabilité éventuelle ou les risques d’accidents corporels des usagers ?

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Responsabilité Objective

Contrat obligatoire dans les lieux accessibles au public, repris dans l’A.R du 28/02/1991. Objectif, indemniser les victimes d’incendie et d’explosion dans les lieux visés, même si aucune responsabilité de l’exploitant ou d’un tiers n’est engagée.

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Responsabilité des administrateurs

Garantir la responsabilité professionnelle des dirigeants et de leurs ayants-droits, à la suite d’un recours civil consécutif à une faute de gestion. Assurer leur défense pénale. Restaurer leur image sur les réseaux sociaux.

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RC Organisateur

Vous organisez un événement qui dépasse le cadre de vos activités habituelles et objet social ? Il convient de l’assurer via un contrat temporaire et spécifique.

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RC secteur culturel

Comment assurer votre responsabilité d’opérateur culturel, celle des volontaires, des participants aux activités que vous organisez, leurs risques d’accidents corporels ? Les dommages aux matériels loués ou empruntés ?

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RC Jeunesse ou Handicap

Service de jour, vous accompagnez (avec ou sans mandat) des jeunes ou vous offrez divers services spécialisés à des personnes victimes d’un handicap. Chaque service a besoin de garanties adaptées à ses activités.

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